MENTIONS LEGALES


Propriétaire du site :
Office de Tourisme du Val de Pesmes - 6 place des promenades - 70140 PESMES - 09.50.17.09.00
Nom du webmasteur : Anne-Laure SPINA, agent de développement touristique.
Nom de l'hébergeur : FR.GD, site gratuit.
Numéro de certificat à la CNIL : demande en cours.
Note sur la propriété intellectuelle :
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez au siège de la société.
(Formulaire de contact).
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Meteo Pesmes Retrouvez la lettre d'info du mois en cours, en page manifestations.